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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES
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ROSE DU CLOITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DU CLOITRE
CELLIER DE SIGNES, SAS

Numéro de dépôt :
3928789
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/06/2022
ROSE DU CLOITRE de CELLIER DE SIGNES

Présentation de la marque ROSE DU CLOITRE

Déposée le 21 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROSE DU CLOITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SIGNES, M. MICHEL MAILLET domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France.

La marque ROSE DU CLOITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DU CLOITRE est expirée depuis le 21 juin 2022.

CELLIER DE SIGNES a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSÉ , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE , PINK POMELOS


CELLIER DE SIGNES, SAS - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France - SIREN 649501046


CELLIER DE SIGNES, M. MICHEL MAILLET - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.